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On
appelle Cortès, en Espagne
et au Portugal, les assemblées
législatives ou parlements.
En Espagne, les cortès
sont nées de très anciennes assemblées représentatives
appelées conciles, et dont l'institution remontait aux Wisigoths.
Ces corps représentatifs, qui ont pris plus tard le nom de cortès,
et dont l'évolution aboutit au parlement espagnol actuel, ont subi
de nombreuses vicissitudes. Aussi longtemps que l'Espagne ne fut pas unifiée,
mais morcelée en un certain nombre d'États, il y eut des
cortès spéciales à chacun d'eux. D'une manière
générale, on peut comparer les anciennes cortès espagnoles
à ce qu'étaient, dans l'ancienne France,
les états généraux;
autrement dit, c'étaient des assemblées assez irrégulièrement
constituées, auxquelles les souverains ne recouraient guère
que selon leur bon plaisir. C'est ainsi que, sous la domination des Bourbons
d'Espagne, les cortès furent traitées exactement par la royauté
comme l'étaient les états généraux par les
Bourbons de France : elles étaient très rarement convoquées,
et presque uniquement en vue de donner plus d'éclat au couronnement
des souverains.
Lors de l'établissement
de la domination française en Espagne, en 1808, Napoléon
Ier
fit revivre l'institution des cortès, qui se mourait. Il convoqua,
à Bayonne, une junte nationale, qui
proclama la royauté de Joseph Bonaparte,
et élabora une constitution nouvelle. Plus tard, les cortès,
réunies à Cadix, votèrent
la fameuse constitution démocratique de 1812, qui établissait
une Chambre unique. En 1814, lors de la Restauration,
l'institution des cortès disparut avec le rétablissement
du pouvoir absolu. Mais, en 1820, Ferdinand
VII fut obligé de reconnaître cette même constitution
de 1812, qu'il avait abrogée. A partir de cette époque, la
composition et le caractère des cortès varièrent selon
les alternatives du régime conservateur ou du régime libéral,
et cela jusqu'à la constitution du 30 juin 1876, qui donna aux cortès
leur forme moderne.
Aujourd'hui, les
Cortès générales (Las Cortes Generales) composées
par le Sénat (Senado), qui comprend 259 sièges; 208
membres élus directement par le suffrage populaire et 51 désignés
par les parlements régionaux; le mandat est de 4 an; et le Confgrès
des députés (Congreso de los Diputados), qui compte
350 sièges. Chacune de 50 provinces électorales élit
au moins deux députés; les enclaves africaines de Ceuta
et de Melilla procurent un député;
les 248 autres membres sont répartis selon une représentation
proportionnelle basée des listes bloquées et issue
sur le vote populaire . Le mandat dure 4 ans.
Au Portugal, l'origine
des cortès remonte aussi à l'institution de la royauté;
elles y ont subi un développement à peu près analogue
à celui des cortès espagnoles. Elles comprennaient au temps
de la monarchie deux Chambres : celle des pairs, composée de membres
à vie et de membres héréditaires nommés par
le roi, sans détermination de nombre; et celle des députés,
élective et temporaire.
Aujourd'hui, il n'existe
plus qu'une seule chambre, l'Assemblée de la République (Assembleia
da Republica), qui comprend 230 membres tous élus. (NLI).. |
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