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Histoire de l'Allemagne
Le Zollverein
On a donné, au XIXe siècle, le nom de Zollverein à l'union douanière allemande qui a préparé et complété l'union politique de l'Allemagne.
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Carte de la formation du Zollverein.
Carte de la formation du Zollverein. (Carte de l'Atlas Vidal-Lablache).

L'article 19 des statuts de la Confédération germanique avait prévu des ententes commerciales; les conférences générales de 1817 et 1819-1820 n'aboutirent pas; mais la Prusse prit l'initiative d'accords partiels; par sa loi douanière du 26 mai 1818, elle avait aboli toutes douanes intérieures, édicté un tarif général et reporté à ses frontières la ligne de douanes; elle conclut des traités d'adhésion avec les principautés qui avaient des territoires enclavés dans le sien : Schwarzburg-Sondershausen (1819), Schwarzburg-Rudolstadt (1822), Saxe-Weimar, Anhalt-Bernburg (1823), Lippe-Detmold, Mecklembourg-Schwerin, Anhalt-Dessau, Anhalt-Coethen (1826); puis se fit l'union douanière avec le grand-duché de Hesse (14 février 1828), les recettes devant être partagées entre la Prusse et la Hesse au prorata de la population; des unions partielles avaient, d'autre part, été conclues entre la Bavière et le Württemberg (18 janvier 1828) et entre les Etats de l'Allemagne centrale (24 septembre 1828). En 1833, furent négociés les traités d'où sortit, le 1er janvier 1834, le Deutscher Zollverein, union douanière englobant la Prusse, la Hesse, la Saxe, les principautés thuringiennes, la Bavière et le Wurttemberg. Bade, Nassau, Francfort y accédèrent en 1836; le Brunswick, Lippe, le Luxembourg, en 1842; puis, en 1851, le Zollverein absorba le groupement rival (Steuerverein) des Etats du centre (Hanovre, Brunswick, Oldenbourg, etc.).

La Prusse réussit à empêcher l'union douanière avec l'Autriche demandée par cette puissance. Quand elle l'eut expulsée d'Allemagne, elle inscrivit dans l'article 33 de la constitution de la Confédération de l'Allemagne du Nord le principe de l'unité douanière et, par traité avec les quatre Etats méridionaux (8 juillet 1867), prolongea l'union avec eux; le Zollverein dépassait ainsi les limites politiques de la Confédération germano-prussienne; des conférences douanières annuelles furent instituées, et un parlement douanier réunit les délégués de l'Allemagne du Nord et du Sud sous la présidence de la Prusse; il élabora le tarif général du 1er juiller 1869. 

La réalisation de l'unité allemande en 1871 eut pour effet de placer la législation douanière dans la compétence des pouvoirs fédéraux et des lois d'Empire. Le 1er janvier 1872, l'Alsace-Lorraine fut englobée dans le Zollverein : enfin, le 1er octobre 1888, les villes libres de Hambourg et de Brême y accédèrent. Il embrasse donc à partir de ce moment et jusqu'à la Première Guerre mondiale tous les Etats allemands; cependant ses limites ne sont pas exactement les mêmes que celles de l'Empire allemand; 68 km² et 12.288 habitants (en 1891) de celui-ci restent en dehors : ce sont les ports francs de Geestemunde, de Brême, de Bremerhaven, de Hambourg, avec l'île de Neumark, une partie de Cuxhaven et l'île d'Helgoland. Par contre, il comprend 2.593 km² de sol non allemand peuplés de 212.370 habitants, à savoir le grand-duché de Luxembourg et les communes autrichiennes de Jungholz et Mittelberg (en Vorarlberg). 

La surface totale du territoire douanier est donc de 542.117 km². Le Zollverein ne prélève que des droits d'entrée; les derniers droits de sortie ayant été abolis le 1er octobre 1873, et les derniers péages le 1er mars 1861. Les recettes douanières et celles d'un certain nombre de contributions indirectes alimentent le trésor impérial. La proposition Frankenstein adoptée en 1879 avait édicté que les produits des douanes et de l'impôt sur les tabacs excédant 130 millions de marcs seraient répartis entre les Etats fédérés au prorata de leur population; mais la loi de 1896 a décidé que la moitié seulement de cet excédent leur serait répartie, l'autre moitié étant affectée à l'amortissement. (A.-M. B.).

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