| Rôles d'Oléron. - Les Jugements ou Rôles d'Oléron sont un recueil de décisions rendues par certains juges de la mer. On a réuni ces décisions pour en former un ensemble destiné à fixer les usages maritimes de l'Océan Atlantique. C'est dans le même but que fut aussi composé le Consulat de la mer pour les usages maritimes de la Méditerranée. Les opinions les plus diverses ont été autrefois émises sur l'origine des Rôles d'Oléron. Les jurisconsultes anglais en ont souvent et volontiers attribué la paternité à leur pays, mais sans preuves sérieuses. On relègue aujourd'hui parmi les fables les opinions suivant lesquelles les Rôles d'Oléron seraient une oeuvre législative que les uns ont attribuée au roi Richard et les autres à Aliénor d'Aquitaine. Il n'est plus douteux que nous sommes en présence, comme le prouve leur titre même, d'une oeuvre privée de la fin du XIe ou du commencement du XIIe siècle. Ce recueil comprend un certain nombre de décisions émanées des juges de la mer d'Oléron. Ce qui reste douteux, c'est la question de savoir si ces décisions se rattachent à des affaires qui auraient été plaidées devant ces juges, ou s'il ne s'agit pas plutôt de simples déclarations de principes posés d'une manière abstraite, et en dehors de tout procès par ces mêmes juges pour fixer certains usages. Ce coutumier a joui d'une grande renommée. En France, il a été reconnu obligatoire par des ordonnances royales, et il a été également accepté par tous les pays étrangers riverains de l'Océan, de sorte qu'on peut dire sans exagération que, tout en comprenant un nombre très limité d'articles, il a, pendant plusieurs siècles, formé le droit commun privé maritime de l'Europe occidentale pour les rives de l'Océan, comme le Consulat de la mer pour les rives de la Méditerranée. (E. Glasson). | |