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Circulaire

Circulaire (abréviation de Lettre circulaire), lettre écrite dans les mêmes termes à plusieurs personnes pour leur transmettre des avis ou renseignements sur un même sujet. Telles sont les circulaires administratives, instructions qu'un ministre ou un chef d'administration adresse à ses subordonnés, pour leur servir de règle de conduite dans tel ou tel cas spécial, pour leur interpréter la loi ou la pensée du gouvernement.

L'interprétation d'un texte de loi ou la décision d'un point de droit par une circulaire n'est que l'avis personnel de la personne de qui elle émane; ce sont les tribunaux qui, suivant les règles de la compétence, ont le droit exclusif de juger les questions en litige.

Les circulaires commerciales ont pour objet de faire connaître la formation ou la dissolution d'une société, un changement survenu dans une maison, une nouvelle signature, ou de faire des offres de service, de remettre des prix courants, etc. Les annonces et les prospectus sont de véritables circulaires.

On appelait jadis lettres circulaires les lettres par lesquelles les rois, princes et évêques ordonnaient de fournir le logement et la subsistance à ceux qui voyageaient par leur ordre.

Dictionnaire Le monde des textes