| Bref, rescrit émané de la cour de Rome sur des affaires brèves et succinctes. Il est écrit sur papier, en lettres italiques, et sans préambule. En tête est le nom du souverain pontife, avec le titre de Papa, et le rang qu'il tient parmi les papes du même nom. Le bref commence par ces mots : Dilecto filio salutem, et apostolicam benedictionem, etc. Il est scellé en cire rouge avec l'anneau du pêcheur, c.-à-d. le sceau qui représente St Pierre jetant ses filets dans la mer. On ne cite qu'un seul bref écrit en français : c'est la réponse de Benoît XIV à Voltaire, qui lui avait dédié sa tragédie de Mahomet. Outre les brefs apostoliques ou pontificaux, qui émanent directement du pape, il y a les brefs de la Pénitencerie. Le collège des secrétaires pour les brefs a été établi par Alexandre VI. En France, avant 1789, les brefs pouvaient être frappés d'appel comme d'abus, s'ils étaient contraires aux libertés de l'Église gallicane ou à la constitution de l'État. D'après les articles organiques du concordat de 1809, ils doivent, pour avoir autorité, être soumis au Conseil d'État, inscrits sur des registres, et promulgués par ordonnance du souverain. (B.). |